Nous prions les utilisateurs résidant en Allemagne lors de la création de leur compte ou ayant créé leur compte après le 14 février 2007, de bien vouloir cliquer ici pour lire les Conditions d'utilisation applicables.

Nous prions les utilisateurs résidant au Brésil lors de leur création de compte et ayant créé leur compte après le 18 novembre 2008, de bien vouloir cliquer ici pour lire les Conditions d'utilisation applicables.

Nous prions les utilisateurs ne résidant pas en France lors de la création de leur compte, ou ayant créé leur compte avant le 20 août 2008, de bien vouloir cliquer ici pour lire les Conditions d'utilisation applicables.


Date effective: 2 avril 2012

Conditions d'utilisation

Introduction
Ce site Internet est détenu, publié et hébergé par Jagex Limited (ci-après dénommé « Jagex »), une entreprise immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles (numéro d'immatriculation 3982706). Notre siège social est situé à St. John's Innovation Centre, Cowley Road, Cambridge, CB4 0WS, United Kingdom. Notre numéro de TVA est le 791 951 784.

Le service de publication des sites de Jagex peut être directement joint à l'adresse suivante:

Définitions
Dans le cadre des présentes conditions d'utilisation, le(s) « Produit(s) Jagex » désignent tous les jeux en ligne, édités par Jagex, y compris tous les sites Web de Jagex utilisés pour prendre part à ces jeux.

La « Fermeture » d'un compte fait référence à la totalité ou à une partie des actions suivantes : le verrouillage, la suspension, l'interdiction temporaire ou définitive du compte.

Le « Contenu généré par l’Utilisateur » désigne toute information, de quelque nature qu’elle soit (y compris, texte, images, vidéo, information et messages) mis en ligne ou envoyé par les utilisateurs sur ou en relation avec les Produits Jagex.

Conditions d'application
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation. L'acceptation des présentes conditions générales constitue une condition préalable obligatoire à toute utilisation d'un Produit Jagex (que vous soyez ou non abonné). Si vous n'acceptez pas ces conditions, ou une partie de celles-ci, nous vous prions de ne pas utiliser le produit Jagex. Votre utilisation d'un produit Jagex sera interprétée comme une acceptation de votre part des conditions en vigueur à la date de l'utilisation.

Pour toutes questions relatives à ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter en envoyant un courrier électronique à . Nous vous prions de ne pas utiliser nos sites Web si vous n'acceptez pas les termes desdites conditions dans leur intégralité.

NOTE SPÉCIALE À L'ATTENTION DES PRÉADOLESCENTS ET DES UTILISATEURS MINEURS

Les Produits de Jagex ne sont pas conçus pour les moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, à la date du 24 novembre 2010, vous ne pourrez pas créer un compte associé à l'un ou plusieurs de ces produits. Les moins de 13 ans ayant créé un compte avant la date du 24 novembre pourront continuer à jouer dans les limites imposées aux utilisateurs de moins de 13 ans, telles qu'elles sont expliquées ci-dessous.

Si vous avez moins de 13 ans, des produits plus appropriés à votre âge pourront vous être suggérés. Si vous avez moins de 13 ans et avez créé un compte avant la date du 24 novembre, aucune information ou donnée à caractère personnel ne pourra être divulguée dans le jeu ou sur le site. Toutes les données personnelles collectées par nos soins, puis identifiées ultérieurement comme appartenant à une personne de moins de 13 ans, seront automatiquement supprimées. Nous recommandons aux parents ou aux tuteurs de créer un compte et de jouer avec leurs enfants.

Si vous avez moins de 13 ans et avez créé un compte avant la date du 24 novembre 2010, vous certifiez (c'est-à-dire que vous faites la promesse) en utilisant notre site que vous êtes autorisé par vos parents/tuteurs à utiliser les produits Jagex, conformément à nos conditions d'utilisation et à notre charte de confidentialité. Nous nous réservons le droit d'interdire tout compte si nous estimons que l'accord parental n'a pas été donné ou qu'il n'est pas conforme au droit en vigueur dans le pays pour les moins de 13 ans.

Si vous avez moins de 18 ans, vous faites valoir (c'est-à-dire que vous faites la promesse) en utilisant notre site que vous êtes autorisé par vos parents/tuteurs à utilise les produits Jagex, conformément à nos conditions d'utilisation et à notre charte de confidentialité. Nous nous réservons le droit d'interdire tout compte si nous estimons que l'accord parental n'a pas été donné.

Si un parent nous a signalé que leur enfant a menti sur son âge au moment de l'inscription à nos produits Jagex, nous procéderons à la fermeture du compte, à la condition d'obtenir une preuve de l'identité de la personne déclarante en tant que parent ou tuteur.

Les parents peuvent accéder à davantage d'informations sur le Jeu et sur la manière de nous contacter en cliquant sur Guide parental

Sécurité/Abus
Avant d’utiliser tout Produit Jagex, nous vous recommandons de lire les directives en consultant les informations du guide de santé et de sécurité et du guide des comportements sécurisés en ligne' Guide de santé et de sécurité. Les parents doivent consulter nos instructions relatives à la sécurité dans la section Sécurité en ligne de Guide parental.

Décret n°96-360 du 23 avril 1996 relatif aux mises en garde concernant les jeux vidéo

Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vidéo.
Evitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil.

Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran.

Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement.

En cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

Avertissement sur l'épilepsie.
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes :

succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'explosions.

Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu'elles n'ont pas d'antécédent médical ou n'ont jamais été sujettes elles-mêmes à des crises d'épilepsie.

Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses, consultez votre médecin avant toute utilisation.

Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants :

vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.

Jagex ne gère pas et n’est pas tenu de gérer le Contenu généré par l’Utilisateur. Vous devez être conscient des risques potentiels en utilisant un service qui inclut un Contenu généré par l’Utilisateur mis en ligne ou envoyé par d’autres utilisateurs. Bien que nous nous réservions le droit de surveiller et de prendre toute action suite à une utilisation inappropriée de tout produit Jagex (y compris l'affichage de tout matériel inapproprié, de mauvais goût ou inadmissible de quelque manière que ce soit, par le biais de la messagerie instantanée ou différemment), nous ne pouvons garantir que tous les produits Jagex sont dépourvus d'un tel contenu ou nous engager à supprimer ou à modifier tout contenu particulier. Le Contenu généré par l’Utilisateur peut être incorrect, dépassé ou, de manière générale, inapproprié. Nous ne pouvons pas garantir, par ailleurs, que les utilisateurs respecteront nos conditions d'utilisation ou adopteront une attitude appropriée. Vous ne devez pas présumer qu’une personne a effectivement l’identité qu’elle prétend avoir. Dans votre propre intérêt, vous ne devez pas essayer de contacter un autre utilisateur en dehors de notre service.

Si vous êtes victime d'un comportement offensant ou inapproprié ou si vous recevez une quelconque communication indésirable, vous pouvez utiliser les fonctions intégrées permettant de bloquer les messages. Vous pouvez signaler tout comportement abusif en cliquant sur le bouton "Signaler un abus" intégré dans le jeu. Vous pouvez également rechercher une aide externe, par exemple, en faisant appel aux parents ou aux autorités d'application de la loi. Si de tels problèmes persistent ou si le jeu ne vous convient pas, nous vous invitons à stopper immédiatement l'utilisation de ce site Web.

Votre compte
Pour utiliser les nombreuses fonctionnalités des produits Jagex, vous devez créer un compte. Une licence personnelle, non exclusive, non transférable et limitée à la période d'adhésion, est accordée à tous les détenteurs de compte valide, en vue de l'utilisation des produits Jagex, du téléchargement de notre logiciel client et de la connexion à nos serveurs, dans le seul objectif d'utiliser les produits Jagex conformément à ces conditions d'utilisation.

Vous n'êtes pas autorisé à choisir un nom d'utilisateur qui porte atteinte aux droits d'une tierce partie, se fait passer pour un membre du personnel de Jagex, qui crée délibérément de la confusion ou qui est de nature offensante, raciste, obscène, blessante, illégale ou inappropriée de quelque façon que ce soit ou qui ne respecte pas les exigences définies pour le nom d'utilisateur, telles que spécifiées sur notre site ou dans nos Règles de conduite. Nous nous réservons le droit de procéder à une telle évaluation, à notre entière discrétion, à modifier tout nom d'utilisateur, quelle qu'en soit la raison ou à prendre toute autre action que nous jugeons appropriée.

Vous vous engagez à maintenir à tout moment la nature secrète de votre mot de passe et à ne pas le divulguer à une autre personne. Vous êtes responsable des activités de toutes les personnes qui utilisent votre mot de passe pour accéder à votre compte. Pour vous aider à garantir la sécurité de votre mot de passe, vous devez protéger votre ordinateur des virus et des autres codes malveillants, y compris les chevaux de Troie. Vous devez utiliser votre mot de passe conformément aux exigences en matière de mot de passe, spécifiées sur notre site ou dans nos Règles de conduites. Un membre du personnel réel de Jagex ne vous demandera jamais votre mot de passe. Si vous pensez qu'une personne a volé votre mot de passe ou a accédé, d'une quelconque autre manière, à votre compte, effectuez une demande de récupération de compte par le biais du lien de récupération de compte figurant sur le site Web de tout produit Jagex. Pour consulter nos lignes directrices en matière de sécurité du mot de passe et de pratiques de sécurité, veuillez consulter nos conseils sur les mots de passe, ainsi que nos informations de santé et de sécurité et notre guide des comportements sécurisés en ligne.

Règlement
Vous devez respecter la version actuelle des règles, consignes, instructions et codes de conduite tels qu'ils sont spécifiés dans tout produit Jagex, y compris nos règles de jeu, dont la version actuelle est disponible en cliquant ici pour référence. En cas d’utilisation d’un ou plusieurs produits Jagex non conforme au règlement, les termes de la licence accordée par les présentes conditions d’utilisation ne s’appliquent pas.

Contenu généré par l’Utilisateur
Vous vous engagez à respecter et êtes tenus par nos règles de conduite relatives au Contenu généré par l’Utilisateur, y compris avec notre politique standard en matière de contenu, que vous pouvez trouver en cliquant [ici].

Nous nous réservons le droit, sans mise en demeure préalable ou remboursement, d’enregistrer, suspendre, enlever ou effacer le Contenu généré par l’Utilisateur ou de le signaler aux autorités compétentes, s’il fait l’objet d’une plainte ou si nous considérons qu’il contrevient à nos conditions générales (y compris à notre politique générale en matière de contenu), ou que de telles démarches sont nécessaires à notre protection ou à celles de tiers, ou qu’un acte criminel a été commis, ou en application d’une disposition légale ou sur la demande des autorités compétentes.

Fermeture de votre compte
Si, en agissant raisonnablement, nous considérons que nos conditions d'utilisation ont été ou sont susceptibles d'avoir été inobservées, ou qu'il est nécessaire, afin d'éviter ou de stopper tout préjudice ou dommages à l'encontre de notre entreprise, de tout produit Jagex, d'autres joueurs ou du public en général ou afin de minimiser notre responsabilité vis-à-vis des autres, nous nous réservons le droit, avec, ou dans certains cas, sans préavis, de (entre autres) : Mettre fin (comme il est défini ci-dessus) ou de modifier un ou tous les comptes des produits de Jagex que nous estimons vous être associés et/ou, de bloquer votre accès à nos sites Web et à nos services ou à des options, et/ou de restreindre l’accès à tout Contenu généré par l’Utilisateur mis en ligne, et de prendre toutes autres mesures que nous jugeons raisonnables. De telles actions peuvent engendrer une perte de votre crédit en tant que membre, sans obligation de remboursement, dès lors que vous êtes responsables de l'infraction constatée aux présentes conditions générales.

Jagex ne saurait être tenue responsable de toute perte d'argent effectif versé dans le cadre de tout commerce de produit/compte ou de toute autre transaction prohibée par les présentes conditions générales.

Droits de propriété intellectuelle
Jagex®, RuneScape®, EightRealms®, Stellar Dawn® et FunOrb® sont des marques commerciales déposées de Jagex Limited au Royaume-Uni, aux États-Unis et dans d'autres pays.

Vous n'êtes pas autorisé à désosser, décompiler ou modifier un quelconque logiciel client d'un produit Jagex, de quelque façon que ce soit (sauf dans la limite autorisée par la législation en vigueur). Vous ne devez pas utiliser une version modifiée/personnalisée du logiciel client ou tenter d'octroyer une sous-licence. Vous n'êtes pas autorisé à créer ou à fournir tout autre moyen permettant aux autres de jouer à un quelconque produit Jagex (y compris, sans s'y limiter, le remplacement ou la modification du logiciel client, les émulateurs de serveur). Tout manquement à ces obligations est susceptible de constituer un délit civil ou pénal. A ce titre, Jagex se réserve le droit de prendre toute action nécessaire à la sauvegarde de ses intérêts en cas de survenance d’un tel manquement.

Les matériaux (y compris sans s'y limiter toutes les informations, le logiciel, les données, le texte, les photographies, les graphiques, le son et la vidéo) placés sur les produits Jagex par nous ou pour notre compte, sont protégés par des droits d'auteur et par d'autres droits propriétaires intellectuels, revendiqués par nous-mêmes ou par nos partenaires commerciaux, nos fournisseurs ou nos annonceurs. Ces matériaux ou tout produit Jagex doivent être exclusivement utilisés dans le cadre de ces conditions d'utilisation et à des fins personnelles uniquement (et non pas commerciales).

Vous convenez que tous les biens intellectuels ou les autres droits relatifs à tous les caractères du jeu, le compte et les éléments sont notre propriété exclusive. Jagex est propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits Jagex. Vous ne disposez que d’une simple autorisation d’utiliser ces Produits, sous réserve du respect des dispositions mentionnées aux présentes conditions générales.

En publiant des conversations instantanées ou en mettant en ligne d’autres éléments sur tout produit Jagex, vous consentez à nous accorder une licence non exclusive, mondiale, pour la durée du droit d'auteur en vigueur dans le territoire cédé, à titre gracieux, pour utiliser et/ou modifier lesdits matériaux sur tout produit Jagex que nous jugeons appropriés.

Vous convenez qu'en publiant toute contribution, de quelque forme que ce soit et à toutes fins, associé à tout produit Jagex (tel que, à titre d'exemples non exhaustifs, des suggestions et des idées de jeux ou des participations à toutes pages de la Galerie), vous consentez à nous accorder une licence non exclusive, mondiale, pour la durée du droit d'auteur en vigueur dans le territoire cédé à titre gracieux, pour utiliser et/ou modifier lesdits matériaux sur tout produit Jagex que nous jugeons appropriés. Vous vous engagez à ne pas supprimer votre contribution ou à réclamer une quelconque indemnisation au titre de son utilisation. Vous garantissez, en outre, que vous êtes le détenteur exclusif des droits d'auteur afférents à ladite contribution et que cette dernière ne porte, en aucune manière, atteinte aux droits d'une quelconque autre personne ou entité.

Abonnement
Certaines sections des produits Jagex requièrent un abonnement. Si vous vous abonnez, vous garantissez que toutes les informations communiquées sont exactes (y compris, sans s'y limiter, votre numéro de carte de crédit et la date d'expiration ainsi que les autres détails de paiement) et que vous disposez de l'accord parental approprié, le cas échéant. Vous vous engagez à régler tous les frais d'abonnement spécifiés, y compris toutes les taxes applicables. Sauf indication contraire, tous les prix affichés pour les pays de l'U.E. incluent la TVA.

En soumettant votre commande, vous demandez à vous abonner au(x) produit(s) Jagex concerné(s). Votre offre est acceptée et un contrat ayant force exécutoire est conclu lorsque nous envoyons un message à la boîte électronique de votre compte, confirmant que votre paiement a été reçu ou si vous vous connectez à une partie réservée exclusivement aux abonnés d'un produit Jagex (l'un des deux cas survenant en premier).

Tous les paiements d'abonnement seront prélevés à l'avance à des intervalles appropriés (par exemple, mensuellement dans le cas des abonnements mensuels) jusqu'à ce que vous résiliiez votre abonnement (voir ci-dessous).

Les paiements effectués par cartes de crédit sont également soumis à notre réglementation sur le paiement par carte bancaire qui est une composante de ces conditions d’utilisation.

Nous nous réservons le droit de modifier le montant ou les termes de nos frais d'abonnement, à tout moment. Si tel est le cas, nous vous en aviserons en envoyant un message à votre boîte électronique du Jeu (que vous devez consulter régulièrement), vous informant du changement de prix et, au même moment, en affichant un message qui apparaîtra lors de votre prochaine connexion à un quelconque produit Jagex. Les changements ne seront effectifs que 30 jours au moins après la date de réception de notre message, vous donnant ainsi l'opportunité de résilier votre abonnement si vous ne souhaitez pas payer le nouveau montant. Si vous ne résiliez pas votre abonnement avant la date effective, le nouveau montant s'appliquera.

Nous nous réservons le droit de vous facturer pour toute utilisation non autorisée de votre abonnement par des tierces parties.

Politique générale en matière de contenu
Cette politique définit les conditions à respecter en matière de Contenu généré par l’Utilisateur, en complément des Conditions Générales et des guides relatifs à ce type de Contenu accessibles sur nos sites Internet.

Vous êtes seul responsable du Contenu que vous générez, y compris du Contenu que vous mettez sur tout wiki ou forum.

Le Contenu généré par l’Utilisateur :

  • doit être précis, complet, mis en ligne ou envoyé de bonne foi, respecter tout droit applicable, réglementation et codes de conduite ;

  • ne doit pas être obscène, haineux, violent, menaçant, constituer un harcèlement, contenir des allusions sexuelles explicites, promouvoir la discrimination, promouvoir ou encourager toute activité illégale ou répréhensible ;

  • ne doit pas induire en erreur ou de nature frauduleux ;

  • ne doit pas être diffamatoire ou porter atteinte au droit à la vie privé d’un tiers ;

  • ne doit pas constituer une contrefaçon de droits de propriété intellectuelle ou une atteinte à tout droit détenu par un tiers, tel que droit d’auteur, droit des marques, droit sui generis des bases de données, obligation de confidentialité ou tout droit équivalent ;

  • ne doit pas tenter ou viser à usurper l’identité d’une personne ou mentir sur votre identité ou vos liens et connexions avec d’autres personnes ;

  • ne doit pas inclure de liens hypertextes ou de connexion vers les sites Internet de tiers ;

  • ne doit pas contenir de virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques, enregistreurs de frappe, logiciel espion, logiciel publicitaire, ou tout autre programme malveillant, ou tout programme de même nature destiné à affecter le fonctionnement de tout programme informatique, matériel ou réseau ; et/ou

  • peut être téléchargé ou envoyé si vous détenez les droits de ces contenus, ou détenez une permission du titulaire des droits ;

  • ne doit pas révéler des détails qui permettent de vous identifier ou d’identifier tout tiers ou de vous contacter (comme par exemple, le nom de famille, l’adresse postale ou électronique ou le numéro de téléphone), sauf si le contact se fait via notre service ;

  • ne doit pas poursuivre un but commercial ; et

  • ne doit pas inclure des junk mails, spam, constituer une vente en cascade ou tout autre schéma de vente interdit par la législation en vigueur.

Vous ne devez pas tenter, encourager ou prêter votre assistance à un des comportements mentionnés ci-dessus.

Vous devez également reconnaître être liés par le contenu de toutes les politiques spécifiques mentionnées sur nos pages Internet, telles que nos politiques applicables aux forums de discussion, aux rubriques de discussion (chat) et de messagerie privée accessibles depuis nos jeux ou toute autres politiques mentionnées régulièrement sur nos Sites.

Vous vous engagez à respecter à la fois la lettre et l’esprit des présentes dispositions.

Résiliation par vos soins
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en cliquant ici ou sur le bouton « Résilier l'abonnement » à la Gestion du compte des sites des produits Jagex.

Aucun autre frais d'abonnement ne vous sera facturé après votre résiliation. Les paiements déjà effectués ne seront pas remboursés (entièrement ou en partie) mais vous pouvez, bien sûr, utiliser le crédit de membre restant du compte.

Droit de rétractation
Lorsque votre lieu de résidence habituelle est la France, vous disposez d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la date de souscription de votre abonnement payant pour vous rétracter en envoyant un email à l'adresse suivante : . Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Votre demande de rétractation entraînera votre remboursement dans un délai maximum de 30 jours à compter de votre demande.

Le droit de rétractation ne s’applique plus une fois que vous avez commencé à utiliser les services souscrits, en vous connectant à un serveur pour abonnés, ou que vous utilisez un service uniquement disponible aux abonnés. Par ailleurs, si vous avez acheté de la monnaie virtuelle et en avez dépensée, vous ne pouvez plus exercer votre droit de rétractation s’agissant de la monnaie virtuelle achetée.

Monnaies virtuelles
Pour certains jeux, nous vendons plusieurs monnaies virtuelles ou, en mettons gracieusement à la disposition des joueurs, lorsque nous souhaitons faire une promotion. Les monnaies virtuelles peuvent être utilisées pour acquérir des biens virtuels ou des services, qui sont décrits ci-dessous comme des « Objets ». Si vous avez droit à de la monnaie virtuelle, vous devez vérifier que votre compte a été correctement crédité et nous informer immédiatement en cas de problème.

Nous attirons votre attention sur le fait que l’utilisation des monnaies virtuelles est soumise à des restrictions très importantes.

La monnaie virtuelle doit être utilisée avant une certaine date sous peine d’être perdue. Vous devez donc l’utiliser au plus tôt. La date limite d’utilisation est celle spécifiée lors de l’acquisition de la monnaie virtuelle ou, à défaut, trois mois à compter de la date d’acquisition.

Sauf indication contraire sur nos sites, la monnaie virtuelle ne peut être utilisée que pour le jeu sur lequel vous l’avez acquise. Chaque jeu peut faire usage d’une ou de plusieurs monnaies virtuelles. Nous pouvons modifier ou enlever à tout moment les Objets échangeables contre de la monnaie virtuelle ainsi que leurs prix. La monnaie virtuelle ne peut servir qu’à acquérir les Objets en vente à la date où l’achat est effectué. Sauf indication contraire sur nos sites, la monnaie virtuelle est émise en relation avec chaque Produit Jagex. A ce titre, une monnaie virtuelle utilisée sur un Produit Jagex ne peut être utilisée en relation avec un autre Produit Jagex. De plus, sauf indication contraire, chaque monnaie virtuelle fonctionne indépendamment des autres monnaies virtuelles et ne peut donc pas être échangée contre une autre monnaie virtuelle pour un même Produit Jagex.

La monnaie virtuelle n’a aucune valeur intrinsèque et n’est pas votre propriété. Vous pouvez uniquement l’utiliser pour acquérir les Objets que nous décidons, à notre seule discrétion, de mettre en ligne. Nous ne fournissons aucune liquidité ni aucun remboursement en échange de la monnaie virtuelle (sauf obligation légale) et il n’existe aucun cours entre la monnaie virtuelle et la monnaie réelle. La monnaie virtuelle est pour votre seule utilisation personnelle. Vous n’avez pas le droit de la vendre, de la céder ou de la mettre à la disposition de tout tiers, ou tenter ou encourager un tiers à adopter un tel comportement. La monnaie virtuelle et les Objets n’ont aucune valeur monétaire réelle. Vous ne pouvez en aucun cas échanger de la monnaie virtuelle contre de l’argent réel, des biens ou tout autre objet ayant une valeur monétaire réelle.

Nous sommes en droit d’imposer toute restriction supplémentaire concernant l’acquisition ou l’utilisation de la monnaie virtuelle et des Objets. Par exemple, nous pouvons limiter le montant de monnaie virtuelle pouvant être acquis, détenu ou utilisé, et ce à tout moment. Nous pouvons également imposer des restrictions selon votre pays de résidence. Et nous pouvons restreindre l’accès de certains objets et le réserver à certaines personnes, comme par exemple les personnes ayant souscrit à un abonnement séparément.

Nous pouvons restreindre l’accès ou détruire de la monnaie virtuelle : (1) comme mentionné dans la rubrique « Nos Droits » ci-dessus ; (2) si la monnaie virtuelle a été attribuée par erreur ; ou (3) si un achat de monnaie virtuelle est remboursé ou annulé.

Nous pouvons à tout moment décider de mettre fin à l’ensemble de notre programme de monnaie virtuelle pour l’ensemble de nos jeux. Avant d’effacer la monnaie virtuelle non utilisée, nous nous efforcerons de vous donner au moins quatre semaines pour l’utiliser.

Conformément à l'article L.121-20-2, 1° du Code de la consommation, votre droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que vous avez activé votre compte payant.

Politique de confidentialité
Pour obtenir un descriptif de notre manière d'utiliser vos données personnelles, cliquez sur Charte de confidentialité.

Disponibilité
Nous consentons tous les efforts commerciaux raisonnables pour réduire les temps d'indisponibilité au minimum mais nous ne pouvons pas garantir que tout produit Jagex ou toutes données relatives à tout produit Jagex soient stockés(e)s ou transmis(es) de manière ininterrompue, sécurisée ou sans défaut ou que tout produit ou données enregistre(nt) des résultats particuliers. Nous nous réservons le droit de suspendre le fonctionnement de certains ou de tous les produits Jagex, à tout moment, sans préavis, à des fins de maintenance, d'amélioration ou pour toute raison nécessaire au fonctionnement correct de notre plateforme.

Autre équipement/logiciel
Nous ne pouvons nous engager à ce que tout produit Jagex fonctionne intégralement ou en partie sur tout équipement d'ordinateur spécifique ou avec tout logiciel spécifique ou qu'il ne contient aucun virus ou tout autre élément pouvant avoir un effet défavorable sur toute technologie. Nous ne sommes pas responsables pour tous dommages, qu'ils soient temporaires ou permanents, qui serait causé à votre matériel ou à vos logiciels pendant l'utilisation de tout produit Jagex.

Jagex.com et autres liens
Notre site Jagex.com est soumis à des conditions d'utilisation distinctes.

Nos produits Jagex peuvent inclure des liens permettant d'accéder à d'autres sites Internet. Nous ne pouvons être tenus responsables de ces sites ou de leur contenu, ni du caractère fonctionnel du lien. Ces sites sont susceptibles d'être soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.

NOTRE RESPONSABILITÉ/VOTRE INDEMNISATION
CETTE SECTION (AINSI QUE TOUTE AUTRE CLAUSE EXCLUANT OU LIMITANT NOTRE RESPONSABILITÉ) S'APPLIQUE À NOS DIRECTEURS, CADRES, EMPLOYÉS, SOUS-TRAITANTS, AGENTS ET ENTREPRISES AFFILIÉES AINSI QU'À NOUS-MÊMES. AUCUNE CLAUSE DU PRÉSENT ACCORD NE LIMITE OU N'EXCLUT, DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, NOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE NÉGLIGENCE, À L'ORIGINE D'UN DÉCÈS OU DE PRÉJUDICE PERSONNEL, EN CAS D'ALLÉGATION FRAUDULEUSE OU DE TOUTE RESPONSABILITÉ NE POUVANT ÊTRE JURIDIQUEMENT EXCLUE OU LIMITÉE.

SAUF MENTION EXPRESSÉMENT INDIQUÉE DANS CES CONDITIONS D'UTILISATION ET DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, NOUS RENONÇONS EXPRESSÉMENT À TOUTES REPRÉSENTATIONS, GARANTIES, CONDITIONS OU AUTRES CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, INHÉRENTES À UN ACTE LÉGISLATIF, COLLATÉRALEMENT OU DIFFÉREMMENT, INCLUANT SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES, LES CONDITIONS OU LES AUTRES TERMES DE QUALITÉ ET D'APTITUDE SUFFISANTES POUR UN BUT PARTICULIER OU D'ATTENTION ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES.

DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, NOUS NE SOMMES PAS TENUS RESPONSABLE EN MATIÈRE CONTRACTUELLE OU CIVILE DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'OBLIGATION STATUTAIRE OU DE MANIÈRE COLLATÉRALE OU DIFFÉREMMENT, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC CES CONDITIONS D'UTILISATION OU CE SITE WEB, POUR TOUS DOMMAGES INDIRECTS OU SPÉCIAUX OU POUR TOUTES PERTES ÉCONOMIQUES (Y COMPRIS LES PERTES DE REVENUS, DE PROFITS, DE CONTRATS, D'ACTIVITÉS OU D'ÉPARGNE ANTICIPÉE) OU TOUS DOMMAGES PUNITIFS OU PERTE DE DONNÉES, DANS CHAQUE CAS, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DESDITS PERTES OU DOMMAGES, QUEL QUE SOIT LE MODE DE SURVENANCE.

NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS, EN MATIÈRE CONTRACTUELLE OU CIVILE DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'OBLIGATION STATUTAIRE OU DE MANIÈRE COLLATÉRALE OU DIFFÉREMMENT, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC CES CONDITIONS D'UTILISATION OU CE SITE WEB SE LIMITE À £50, OU AUX SOMMES QUI NOUS ONT ÉTÉ VERSÉES LORS DES DOUZE MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT GÉNÉRATEUR DE RESPONSABILITÉ, LA PLUS AVANTAGEUSE L'EMPORTANT.

TOUTES LES RÉCLAMATIONS SERONT SOUMISES PAR ÉCRIT, DANS UN DÉLAI DE TROIS MOIS APRÈS LEUR SURVENANCE, FAUTE DE QUOI ELLES SERONT EXCLUES.

VOUS CONVENEZ, PAR LA PRÉSENTE, À COUVRIR JAGEX ET À LE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE TOUTES OBLIGATIONS DES TIERCES PARTIES, DE RÉCLAMATIONS, DE PERTES, DE DOMMAGES OU DE COÛTS DÉCOULANT DE VOTRE INOBSERVATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, Y COMPRIS DES FRAIS ET HONORAIRES RAISONNABLES DES AVOCATS.

Cession
Vous n'êtes pas autorisé à transférer l'un quelconque de vos droits ou à déléguer l'une de vos obligations dans le cadre de ces conditions d'utilisation, sans notre accord préalable écrit.

Généralités
Aucun terme de ces conditions d'utilisation ne porte atteinte à vos droits prévus par la loi en tant que consommateur. Les en-têtes ci-dessus sont mentionnés à titre indicatif et n'ont pas de caractère contraignant. Aucun fait de tolérance de notre part à l'égard d'une disposition de ces conditions d'utilisation ne nous empêche de mettre en pratique ultérieurement ladite disposition (ou toute disposition similaire). Au cas où toute disposition de ces conditions d'utilisation serait jugée invalide par un tribunal compétent, les parties s'engagent cependant à reconnaître que le tribunal doit s'efforcer de mettre en vigueur l'intention des parties telle qu'elle résulte de la disposition annulée et que les autres dispositions restent en vigueur. À l'exception des clauses excluant ou limitant notre responsabilité, une personne n'étant pas partie à cet accord ne bénéficiera d'aucun droit, conformément à la Loi de 1999 sur les droits des Contrats (Droits des tierces parties), pour mettre en application toute condition de cet accord.

Loi applicable et Tribunaux compétents

Sous réserves des règles impératives issues du droit de la consommation, ces conditions d'utilisation sont régies par la loi anglaise et tout litige lié à ces dernières ou aux produits Jagex relèvera de la juridiction exclusive des tribunaux anglais.

Plaintes
Si ce site Web ou un quelconque aspect de ce dernier ne vous convient pas, veuillez nous contacter en utilisant les formulaires figurant sur notre site Web ou écrire à notre siège social à l'adresse ci-dessus.

Copyright © 2008 Jagex Ltd. Jagex et FunOrb sont des marques déposées de Jagex Limited au Royaume-Uni et des marques de commerce dans d'autres pays du monde.

L'utilisation de nos services implique votre acceptation de nos Conditions d'utilisation et de notre Charte de confidentialité.

Haut de la page